Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APROVIA
HAVAS NUMERIQUE (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
3129431
Date de dépôt :
05/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2011
APROVIA de HAVAS NUMERIQUE (société en nom collectif

Présentation de la marque APROVIA

Déposée le 5 novembre 2001 par la société HAVAS NUMERIQUE (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APROVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la société HAVAS NUMERIQUE (société en nom collectif domicilié(e) 12/14, rue Médéric, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 556 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.F.A. de C.P.I - France.

La marque APROVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APROVIA est expirée depuis le 5 novembre 2011.

HAVAS NUMERIQUE (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : APROVIA , ATMEDICA , SYNOA , PROFILEUP , MAGELIA , MedClass , VIVEO


HAVAS NUMERIQUE (société en nom collectif) - 12/14, rue Médéric, 75017 PARIS - France - SIREN 423556729


LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.F.A. de C.P.I - France


Inscription le 7 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338180 - Publication au BOPI 2002-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, cédéroms, disques numériques, tous supports numériques ; publications électroniques ; bases de données électroniques. Imprimés, journaux et périodiques, livres, catalogues et brochures, ouvrages et manuels scolaires ; papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . Publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion par tous moyens d'annonces publicitaires et de petites annonces, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes publicitaires et de petites annonces ; présentation et démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; distribution de prospectus, d'échantillons ; gestion des affaires commerciales, travaux de bureaux ; conseils pour la direction des entreprises (gestion) ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; études de marchés ; renseignements statistiques ; informations commerciales, services rendus par un franchiseur, à savoir conseil dans l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale ; abonnements de journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses. Conseils en organisation et direction des affaires. Informations, études en matière d'affaires. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; transmissions d'informations par téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique ; services de sélection et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux. Informations, études en matière de télécommunications. Services d'éducation et d'enseignement, services de formation ; activités sportives et culturelles ; concours en matière d'éducation et divertissement, distribution de prix, attribution de distinctions ; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues et brochures, ouvrages et manuels scolaires, brochures explicatives sur tous supports, publication de textes autres que publicitaires ; production d'images dynamiques ou animées ; production de films, courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; montage de programmes radiophoniques ou télévisuels ; informations relatives aux loisirs, organisation d'expositions, de foires, de salons manifestations en vue de leur tenue par des tiers participants ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums. Informations, études en matière d'éducation et de divertissement. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir services de bureau d'études, recherche scientifique et industrielle ; conception, programmation et mise en page de sites informatiques sur les réseaux de communication ; services d'analyse, de tests, d'essais et d'évaluations techniques de produits et de services ; services juridiques ; services d'imprimerie ; gestion de lieux d'expositions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.